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Documentation produits et publications en matière de durabilité

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Frais

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Celebea Retraite

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Prevarti

Exemples de tableaux de prise en charge

Garance Prévoyance Pro

Garance Prévoyance Pro – Exemples de tableaux de prise en charge

Garance Prévoyance Pro – IPID

Tableau relatif aux rendements et frais de gestion euros du contrat

	Garance Epargne	Celebea Vie	Omega Epargne
Rendement garanti moyen au titre des droits exprimés en euros	1%	0,80%	0,80%
Taux moyen des frais prélevés par l’entreprise d’assurance au titre des droits exprimés en euros	0,60%	0,80%	0,80%
Rendement net moyen servi à l’assuré au titre des droits exprimés en euros	3,50%	3,30%	3,30%
Taux des taxes et des prélèvements sociaux en vigueur au 1er janvier de l’exercice	Après l'éventuel abattement : - Si contrat < à 8 ans : PFU de 12,8% ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits - Si contrat > à 8 ans : PFU de 7,5 % ou 12,8 % (pour la fraction des primes > à 150 000 €) ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits	Après l'éventuel abattement : - Si contrat < à 8 ans : PFU de 12,8% ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits - Si contrat > à 8 ans : PFU de 7,5 % ou 12,8 % (pour la fraction des primes > à 150 000 €) ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits	Après l'éventuel abattement : - Si contrat < à 8 ans : PFU de 12,8% ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits - Si contrat > à 8 ans : PFU de 7,5 % ou 12,8 % (pour la fraction des primes > à 150 000 €) ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits
Taux moyen de la participation aux bénéfices attribués au titre des droits exprimés en euros pour chacun de ses contrats d’assurance-vie	3,50%	3,30%	3,30%
L’éligibilité de ces contrats aux affaires nouvelles	Oui	Oui	Oui