Documentation produits et publications en matière de durabilité
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Tableau relatif aux rendements et frais de gestion euros du contrat
| Garance Epargne | Celebea Vie | Omega Epargne | |
|---|---|---|---|
| Rendement garanti moyen au titre des droits exprimés en euros | 1% | 0,80% | 0,80% |
| Taux moyen des frais prélevés par l’entreprise d’assurance au titre des droits exprimés en euros | 0,60% | 0,80% | 0,80% |
| Rendement net moyen servi à l’assuré au titre des droits exprimés en euros | 3,50% | 3,30% | 3,30% |
| Taux des taxes et des prélèvements sociaux en vigueur au 1er janvier de l’exercice | Après l'éventuel abattement : - Si contrat < à 8 ans : PFU de 12,8% ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits - Si contrat > à 8 ans : PFU de 7,5 % ou 12,8 % (pour la fraction des primes > à 150 000 €) ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits |
Après l'éventuel abattement : - Si contrat < à 8 ans : PFU de 12,8% ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits - Si contrat > à 8 ans : PFU de 7,5 % ou 12,8 % (pour la fraction des primes > à 150 000 €) ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits |
Après l'éventuel abattement : - Si contrat < à 8 ans : PFU de 12,8% ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits - Si contrat > à 8 ans : PFU de 7,5 % ou 12,8 % (pour la fraction des primes > à 150 000 €) ou sur option barème de l'IR + 17,2% de prélèvements sociaux sur les produits |
| Taux moyen de la participation aux bénéfices attribués au titre des droits exprimés en euros pour chacun de ses contrats d’assurance-vie | 3,50% | 3,30% | 3,30% |
| L’éligibilité de ces contrats aux affaires nouvelles | Oui | Oui | Oui |